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Définition du consentement - Qu'est-ce que consentir ? Enjeux éthiques et philosophiques

Nous sommes actuellement dans ce que nous pouvons appeler « l’ère de l’autonomie », et le terme consentement est présent sur tous les plans : politique, médical, ou encore intime. Mais ce n’est pas parce qu’il est largement utilisé que nous en comprenons tous la signification. Commençons par le définir, afin d'en déployer toutes ses facettes pour l'envisager en situation de soin. Après cet éclairage nécessaire, la réflexion pourra enfin commencer. Car derrière ce terme d'apparence anodine se cache un acte profondément philosophique : c'est tout le paradoxe de la liberté qui se joue à travers l'acte consenti.


Femme qui dit non

Étymologiquement, le verbe consentir est composé d’un préfixe et d’un radical : cum-sentire, signifiant littéralement « sentir ensemble », ou encore « penser ensemble ». Le consentement apparaît comme le ressenti partagé envers un objet dont les parties ont connaissance des enjeux et expriment leur accord concernant celui-ci. Le verbe consentir n’existait pas en latin, il existait toutefois le « consensus » qui était utilisé pour le mariage, décidé par les parents.

Qui ne dit mot consent... Vraiment ? Le consentement doit-il être formel ou tacite ?

 

Le consentement aujourd’hui : définition et conditions du consentement véritable

 

Définition du consentement

Possédant pour synonyme acquiescer, condescendre, vouloir bien, mais également donner son accord, le consentement se présente comme un concept polymorphe présentant à la fois « un sens “négatif”, ne pas empêcher, et un sens “positif”, approuver »[1]. Fort de cette double signification, il est toujours à replacer dans un contexte de proposition : un tiers propose une action, le sujet face à cette situation doit répondre par oui ou par non. De plus, cette double signification signifie que non seulement on ne s’oppose pas à une action, mais on l’approuve, ce qui représente une forme de participation : « Ne pas empêcher, permettre et approuver ne sont d’ailleurs pas synonymes. Dans l’approbation de quelque chose, il y a une participation autre que celle que l’on trouve dans l’autorisation ou dans la permission »[2].

Du point de vue de la personne proposant le consentement à autrui, comme le ferait un médecin chercheur dans le cadre de la recherche clinique par exemple, cela revient à s’assurer que nous ne sommes pas en train d’utiliser autrui pour nos propres fins, respectant ainsi l’impératif catégorique kantien : « Agis toujours de telle sorte que tu traites la personne humaine, en ta personne comme en tout autre, toujours en même temps comme une fin, et jamais simplement comme un moyen»[3]. Le consentement permet de s’assurer qu’on n’utilise pas l’autre, qu’il n’est pas qu’un moyen pour arriver à nos fin : qu’il reste une « fin en soi ».

Dans le cadre du soin, c’est dans la recherche médicale que l'obligation du consentement s'est imposé, notamment suite aux révélations du procès des médecins de Nuremberg, au sujet des expérimentations dans les camps nazis. Ce procès a donné naissance à un Code, le Code de Nuremberg, qui est centré sur un concept qui deviendra central par la suite : le consentement « libre et éclairé ».


Alors comment s'assurer qu'un consentement est véritable ? Qu'il est bien libre et éclairé ?

De nos jours, un consentement est véritable s'il présente 4 éléments primordiaux [4], à savoir deux impératifs (éléments nécessaires à tout consentement), et deux considérations impératives (éléments devant demeurer possibles dans tout consentement) :

  • 1er impératif : Participer. Céder n’est pas consentir [5]

La cession peut ressembler à un consentement dans la mesure où elle prend la forme d’un accord, cependant, dans le cadre des relations humaines, céder implique un abandon volontaire envers une tierce personne. Bien que le mot consentir sous-entende une certaine passivité qui peut nous amener à penser qu’un consentement est une autorisation donnée à autrui de disposer de son propre corps, comme un «abandon» de soi, consentir ne signifie pas se résigner. Bien au contraire. Ce n’est pas la fin d’un mouvement, mais bien le début d’un autre. La résignation, comme la cession, implique que la personne est allé au bout de son action et qu’elle ne possède plus à présent suffisamment de forces ou de moyens pour poursuivre ce mouvement. En cédant, elle laisse autrui disposer de son bien (son corps ou autre) et, ce faisant, ne participe plus activement à l’action ayant résulté de la cession, ce qui n’en fait pas une action libre.

Consentir, en revanche, signifie participer, s’impliquer dans une action ; loin de s’en défaire, il s’agit de se lier à l’autre au moyen d’un consentement, en partageant la responsabilité de l’action plutôt qu’en observant passivement son déroulement. La notion de responsabilité partagée est centrale dans la compréhension du consentement et de ses enjeux, c’est ce qui en fait un acte au-delà d’une décision.

  • Deuxième impératif : Comprendre. Pour consentir, il faut comprendre ce que l’on nous propose

Le consentement « éclairé » est une formulation née à l’issue du Procès de Nuremberg, nous l’avons rappelé, mais elle s’applique à tous les cas où un consentement est requis parce qu’une décision ne peut être prise sans réflexion préalable ni sans informations éclairant ladite réflexion. La délibération nécessite la connaissance des faits entre lesquels choisir et des différentes conséquences qu’entraînera cette action du consentement.

Ainsi, Aristote affirmait que les actes non consentis pouvaient être le fruit d’une contrainte, ou d’une méconnaissance concernant ceux-ci : « Étant donné que ce qui est fait sous la contrainte ou par ignorance est involontaire, l’acte volontaire semblerait être ce dont le principe réside dans l’agent lui-même connaissant les circonstances particulières au sein desquelles son action se produit »[6]. L’ignorance est incompatible avec l’action volontaire comme l’a établi Aristote, elle rend la personne non responsable de ce qu’il se produit. Et comme consentir, c'est partager la responsabilité, un consentement ne peut être véritable s'il n'est pas éclairé.

 

  • Première considération impérative : Retirer. Un consentement peut être retiré à tout moment

Un consentement peut être refusé sans crainte de représailles, menace, contrainte ou coercition, comme le précise le Code de Nuremberg[7]. Il peut aussi être retiré à tout moment de l’action pour lequel il est donné.

Dans la mesure où un accord se donne à un instant précis et est a priori valable pour une durée déterminée, il faut que le consentement perdure dans cette durée précise. Un avis peut changer, une envie passer et un accord être rétracté. Cette condition se retrouve dans toutes les recommandations d’éthique médicale, comme le précise la Convention européenne sur les Droits de l’Homme et la biomédecine : « La personne concernée peut, à tout moment, librement retirer son consentement »[8].  


  • Deuxième considération impérative : Refuser. La possibilité de ne pas choisir

 Le consentement est plus qu’un accord, c’est une participation libre et volontaire à une action qui repositionne celui qui le donne, ainsi en disant « oui » ou « non », il initie une action pouvant comporter divers sens :

De ce point de vue, celui qui donne son consentement exprime son « oui » ou son « non » à quelque chose, un « oui » et un « non » qui peuvent effectivement être la manifestation active de sa volonté et de son désir, mais aussi tout simplement l’expression d’une envie ou l’acceptation tiède d’une proposition émanant d’autrui.[9]

 Il est important de différencier le choix (qui est un consentement) en tant que tel et le contenu de celui-ci qui pourrait ne pas relever du consentement : « Il y a une différence entre choisir le choix, qui est le propre de l’offre et du contrat, et choisir le contenu, qui concerne aussi la menace »[10]. Seule la première proposition constitue un consentement, en revanche, la seconde est plurielle et peut concerner des formes de coercition. Par exemple, un voleur agressant un individu en lui criant « Donne ton portefeuille ou je te tue !» n’est pas en train de demander à sa victime si elle consent à lui donner son argent, il établit un rapport de force en ne lui donnant le choix qu’entre des alternatives (dont une est létale).

Lorsque seul un choix entre des propositions est possible, il ne s’agit pas de consentement ; il ne peut exister qu’en supposant que la personne dont le consentement est requis peut choisir l’inaction.


Ces 4 conditions réunies nous permettent d’assurer qu’un consentement est véritable :

-       Premier impératif : Participer

-       Deuxième impératif : Comprendre

-       Première considération impérative : Retirer

-       Deuxième considération impérative : Refuser

D’un côté, ce qui est nécessaire à chaque consentement : Participer et comprendre

De l’autre, ce qui doit toujours rester possible pour que cela soit un consentement véritable : Retirer et refuser.

 

Qui ne dit mot consent... Vraiment ? Le consentement doit-il être formel ou tacite ?

Regardons maintenant les deux formes de consentement existante. Tout d’abord, le consentement informel qui comprend trois formes dans le milieu du soin : le consentement tacite ou implicite, le consentement présumé (don d'organe par exemple) et le consentement futur ou différé (en situation d'urgence notamment). Le consentement tacite désigne un accord non exprimé explicitement, souvent perçu à travers le silence, l’inaction ou l’omission.

Ces formes de consentement illustrent l’adage « Qui ne dit mot consent ». Cependant, cette supposition est-elle fiable ? Le consentement est un acte engageant, et son absence de verbalisation peut générer des situations où la volonté réelle d’un individu est outrepassée.

Le consentement exprès (explicite), quant à lui, garantit un accord explicite et conscient. Contrairement au consentement implicite, il suppose une approbation claire et verbalisée. Il ne s’agit pas simplement de ne pas dire « non », mais bien d’affirmer un « oui » qui engage à la fois celui qui le donne et celui qui le reçoit.

L'absence d'un consentement clairement exprimé pose la question de l'interprétation : comment être certain qu'un individu donne réellement son accord sans pression extérieure ? Certaines réactions, comme le mutisme ou l'état de sidération face à une annonce bouleversante, peuvent fausser l’évaluation du consentement.

Le consentement exprès constitue bien la forme la plus fiable pour s’assurer qu’un individu agit volontairement et sans contrainte. Il évite toute ambiguïté, ce qui permet de préserver l’autonomie et la dignité de la personne concernée.

 

Le mot consentement est largement utilisé aujourd'hui, mais on ne peut en comprendre toutes ses ramifications sans faire de détour par la philosophie, d'où il tire son origine. Platon, Aristote, Epictète, tous ont philosophé sur le consentement dont le terme se reconnait en grec ancien, mais son utilisation était bien plus vaste à l'époque : de la décision forcée à la liberté intérieure, regardons de plus près ses apparitions.


Ce que la philosophie antique nous apprends

En grec ancien, deux termes existaient pour remplir cette fonction langagière : ethelein et boulesthai [11]. Ethelein se référait à un désir sans réflexion approfondie, tandis que boulesthai était utilisé pour exprimer un choix lié à une délibération[12]. C’est boulesthai qui nous intéresse ici. Dans le Ménon de Platon, Socrate dialogue avec Ménon au sujet de la vertu et de ses origines. Il explique que les individus accomplissant de mauvaises actions n’agissent pas en vue du mal, mais en vue d’un certain bien, seulement ils sont ignorants ou aveuglés par leurs désirs [13]. L’analyse de Socrate suppose que les mauvaises actions ne peuvent être consenties parce qu’on ne peut vouloir consciemment faire le mal. Ainsi, il différencie clairement boulesthai, vouloir consciemment, de epithumein, désirer aveuglément. Ce terme boulesthai s’assimile à ce que l’on considère aujourd’hui comme un consentement, une volonté réfléchie qui mènera à un acte. On retrouvera souvent cette distinction lorsqu’on entame une réflexion sur le consentement : l’acte réfléchi et pondéré n’est pas de même nature que celui qui est impulsif et irréfléchi. Et consentir, c’est réfléchir avant d’agir.

Aristote, contemporain de Platon puisqu’il fut son élève, définissait comme involontaires les actes accomplis par contrainte ou par ignorance. Et il remarquait que, parfois, nous accomplissons des actes volontairement, mais sans vraiment le vouloir. Ce paradoxe est exposé dans le livre III de l’Éthique à Nicomaque. Il contient une analyse du concept de consentement qui demeure contemporaine et fais écho à la pratique du soin et aux difficultés éthiques qu’elle implique :

(…) dans le cas des cargaisons jetées par-dessus bord dans les tempêtes : à voir en effet les choses simplement, personne, dira-t-on, ne se débarrasse de plein gré de sa cargaison, mais pour son propre salut et celui de l’équipage, tous les marins le font s’ils sont intelligents. (…) Donc, les actes de ce genre sont consentis, bien qu’à les prendre simplement, ils ne le soient sans doute pas. Personne en effet ne prendrait un parti de ce genre comme une fin en elle-même. [14]

Le personnel d’équipage effectue un choix au vu de circonstances fâcheuses, en connaissance de cause et en comparant les risques. Ainsi, la philosophie d’Aristote ne présente pas le consentement comme un acte de la volonté à proprement parler, il y est plutôt question des actes consentis, et de ceux que l’on accepte à contrecœur [15]. On retrouve cela dans les dilemmes éthiques, lorsque nous sommes obligés de choisir, de trancher alors que la situation est délicate, et que nous aurions bien préféré une meilleure alternative.

La philosophie stoïcienne, quant à elle, met l'accent sur un détachement émotionnel et une acceptation lucide de ce qui échappe à notre contrôle. Selon Épictète, la véritable liberté ne réside pas dans le contrôle des événements extérieurs, mais dans la manière dont nous choisissons de les percevoir et de les accepter. Ainsi, il affirme :

La maladie est une gêne pour le corps ; pas pour la liberté de choisir, à moins qu’on ne l’abdique soi-même. Avoir un pied trop court est une gêne pour le corps, pas pour la liberté de choisir. Aie cette réponse à l’esprit en toute occasion : tu verras que la gêne est pour les choses ou pour les autres, non pour toi. [16]

Dans cette perspective, le consentement devient une attitude intérieure face aux circonstances de la vie. Peu importe les contraintes physiques ou sociales, l'individu conserve toujours la capacité de donner son accord ou de refuser intérieurement. Être humain, c’est être libre de choisir son attitude face aux événements, même lorsque l’on ne peut en modifier le cours. Ainsi, Épictète enseigne que le véritable consentement ne consiste pas seulement à accepter ou refuser une action extérieure, mais à se réapproprier sa propre liberté intérieure. Cela implique une forme d'acceptation raisonnée de la réalité : on ne consent pas nécessairement à une situation en raison d’une soumission, mais parce que l’on choisit librement d’y adhérer ou non, en pleine conscience. En d’autres termes, consentir pour Épictète, c’est adhérer à la réalité qui se joue sous nos yeux.


De la liberté au consentement : un cheminement logique

Éloignons-nous de la Grèce Antique pour étendre notre réflexion à la philosophie contemporaine. Qu’entend-on nous réellement par consentement ? Il s’agit avant tout d’une déclinaison moderne du concept de liberté. La philosophie s’attachait traditionnellement à définir la notion de liberté, en se demandant si l’être humain était libre de penser, d’agir, sans influence extérieure. S’il était le jouet des Dieux ou du destin, comme spectateur de sa propre vie. On pense à Œdipe roi, de Sophocle[17], qui pensait agir librement mais n’a fait qu’accomplir une prophétie, son destin (tuer son père et épouser sa mère). De façon plus moderne, on envisage un « vertige de liberté », avec l’existentialisme de Sartre par exemple qui nous montre que l’être humain est « condamné à être libre »[18]. La liberté n'est pas un choix, elle est propre à l'être humain, et elle nous responsabilise chaque seconde, dans chacun de nos actes. C'est d'ailleurs la présence de l'Autre qui me force à être responsable selon Sartre.

De nos jours, le mot liberté est plutôt un sujet politique. Nous parlons de pays libre, de liberté d'expression par exemple. Mais pourtant la liberté n'est pas qu'une affaire d'état, elle trouve sa racine dans l'individu, et notamment à travers les interactions des citoyens entre eux. Dans le rapport à l'autre, à celui qui n'est pas moi. Car notre liberté peut être limitée si rapidement par la présence d'un Autre. Comment être libre quand nous coexistons avec tant de personnes, tant de volontés diverses ? En parlant de consentement, nous parlons d’une version contemporaine de la liberté, plus adaptée aux rapports interpersonnels.

Traditionnellement, la philosophie distingue deux conceptions fondamentales de la liberté :

  • Liberté positive : pouvoir agir, initier une action, choisir, décider.

  • Liberté négative : ne pas être empêché, ne pas être contraint.

Ces deux dimensions structurent notre manière de penser le consentement. Car peut-on parler de consentement véritable si l'on est contraint par une personne ou par une situation ?

De plus, la liberté est souvent assimilée à une indépendance absolue, une illusion qui laisse croire qu’un individu pourrait exister sans lien avec autrui, comme s’il pouvait se suffire à lui-même. Pourtant, cette "liberté" conduirait paradoxalement à une solitude totale. Être libre ne signifie pas agir sans contrainte, mais évoluer dans un cadre où les libertés individuelles s’entrelacent et s’harmonisent. Le consentement constitue l’un des mécanismes essentiels de cet équilibre

Un autre malentendu réside dans l'assimilation de la liberté à la licence, cette idée que "tout est permis". Mais la liberté véritable suppose des limites respectueuses des autres. Comme le présentait John Stuart Mill dans son ouvrage De la liberté : la liberté des uns s’arrête là où commence celle des autres.

Dans ce contexte, le consentement émerge comme une nécessité sociale et éthique. Il permet de concilier les libertés individuelles et la vie en société, en instaurant des compromis respectueux entre les individus. Chaque interaction humaine implique des choix et des négociations : comment préserver son autonomie tout en tenant compte d’autrui ? C’est à cette question que le consentement répond, en instituant un cadre d’échange mutuel où chacun reste acteur de ses décisions tout en respectant celles des autres.


Margaux Illy, Docteur en Éthique


Références :

[1] Marzano, M. (2006). Je consens, donc je suis... : Éthique de l’autonomie. Presses Universitaires de France. p. 4.

[2] Ibid.

[3] Kant, E. (1992). Fondements de la métaphysique des mœurs (V. Delbos, Trad.). Bibliothèque des Textes Philosophiques – Poche. (Œuvre originale publiée en 1785)

[4] Illy, M. (2019). Du consentement en recherche clinique : approche philosophique des enjeux éthiques et déontologiques - Thèse de doctorat en éthique. https://theses.fr/2019AIXM0377

[5] Voir à ce sujet l’ouvrage éclairant de Nicole-Claude Mathieu (1991) : Quand céder n’est pas consentir. Des déterminants matériels et psychiques de la conscience dominée des femmes, et de quelques-unes de leurs interprétations en ethnologie. In L’anatomie politique. Catégorisation et idéologies du sexe (pp. 131‑225). Paris : Côté-femmes.

[6] Aristote. (1994). Éthique à Nicomaque (J. Tricot, Trad.). Librairie philosophique Vrin.

[8] Conseil de l’Europe. (1997). Convention pour la protection des droits de l’Homme et de la dignité de l’être humain à l’égard des applications de la biologie et de la médecine : Convention sur les droits de l’Homme et la biomédecine. Oviedo.

[9] Marzano, 2006, p. 4.

[10] Pharo, 2001, p. 38, cité dans Marzano, 2006, p. 4.

[11] Monteils-Lang, L. (2008). Perspectives antiques sur la philosophie du consentement. Tracés. Revue de Sciences humaines, (14), 31-43.

[12] Voelke, A.-J. (1973). L’idée de volonté dans le stoïcisme (p. 6). PUF. Cité dans Monteils-Lang, L. (2008). Perspectives antiques sur la philosophie du consentement, Tracés. Revue de Sciences humaines, (14), 31

[13] « Ménon », dans Luc Brisson (dir.), Œuvres complètes (trad. Monique Canto-Sperber), Éditions Flammarion, 2008 (1re éd. 2006), 2204 p.

[14] Aristote. (2014). Éthique à Nicomaque. Extrait de Aristote : Œuvres complètes (P. Pellegrin, Dir., pp. 2019-2020). Flammarion.

[15] Monteils-Lang, « Perspectives antiques sur la philosophie du consentement », p. 32.

[16] Arrien de Nicomédie. (2011). Le « Manuel » d'Épictète [Version électronique, ePub/PDF], chapitre IX. Les Échos du Maquis. https://philosophie.cegeptr.qc.ca/wp-content/documents/Le-Manuel-d%C3%89pict%C3%A8te.pdf 

[17] Sophocle. (429 av. J.-C./1998). Œdipe roi (Trad. Paul Mazon, texte établi par Philippe Brunet). Classiques en poche, Les Belles Lettres.

[18] Sartre, J.-P. (1996). L’existentialisme est un humanisme. Collection Folio Essais (n° 284). Gallimard.


 
 
 

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